Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir le cadre d’accès
et d’utilisation du site et de l’App Bio Music One.
Objet
Le site et l’App Bio Music One ont pour vocation de présenter, diffuser et permettre l’accès
aux contenus proposés sous la marque Bio Music One.
L’utilisation du site ou de l’App implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Accès au service
L’accès au site est libre, sous réserve de la disponibilité du service.
L’accès à certains contenus de l’App peut être soumis à authentification, à téléchargement
ou à achat préalable.
Usage autorisé
L’utilisateur s’engage à utiliser le site et l’App dans un cadre strictement personnel,
loyal et conforme à leur destination.
- Ne pas détourner le service de son usage normal
- Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ou de l’App
- Ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes ou contenus
Compte utilisateur
Lorsque l’accès à l’App nécessite une identification via Apple ou Google, l’utilisateur
demeure responsable de l’usage de son compte et des accès associés.
Toute activité réalisée depuis ce compte est réputée effectuée sous sa responsabilité,
sauf preuve d’un usage frauduleux indépendant de sa volonté.
Contenus et droits
Tous les contenus accessibles sur le site et l’App, notamment les albums, extraits, textes,
visuels, éléments graphiques et le procédé Bio Music One, sont protégés par le droit
de la propriété intellectuelle.
Aucun droit de reproduction, de diffusion publique, de revente, de copie ou d’exploitation
commerciale n’est accordé à l’utilisateur sans autorisation écrite préalable.
Achats et accès aux contenus
Les achats réalisés permettent un accès au contenu concerné selon les modalités techniques
propres au site, à l’App ou aux plateformes utilisées.
L’utilisateur reconnaît que les conditions techniques d’accès peuvent varier selon le support,
l’environnement logiciel ou les services tiers utilisés.
Disponibilité
Bio Music One s’efforce d’assurer une disponibilité aussi régulière que possible du site et de l’App,
sans pour autant garantir un fonctionnement ininterrompu ou exempt d’erreurs.
Des opérations de maintenance, mises à jour ou incidents techniques peuvent entraîner
une interruption temporaire du service.
Responsabilité
Les contenus proposés via Bio Music One s’inscrivent dans une démarche d’écoute,
d’accompagnement et d’exploration personnelle.
Ils ne se substituent pas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical,
psychologique ou paramédical.
Pour plus de précisions, l’utilisateur est invité à consulter la page
Avertissement.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait du site,
de l’App et des contenus proposés.
Suspension ou modification du service
L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie
du site, de l’App ou des contenus, à tout moment, notamment pour des raisons techniques,
éditoriales ou de maintenance.
Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit applicable
au siège de l’éditeur.
En cas de litige, et sauf disposition légale impérative contraire, compétence exclusive
est attribuée aux juridictions compétentes du siège de l’éditeur.